📜 Mentions légales – Voyance Cosmic

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Voyance Cosmic les présentes mentions légales.

1. Informations générales

Nom commercial : VoyanceCosmic
Statut juridique : Micro-entreprise
N° SIRET : 952 291 417 00014
Adresse email : contact@voyancecosmic.com
Téléphone : [ex. +33 6 12 34 56 78]

2. Hébergement du site

Le présent site est hébergé par un prestataire d’infogérance web basé en Europe, garantissant la sécurité, la confidentialité et la disponibilité des données dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les coordonnées précises de l’hébergeur peuvent être fournies sur demande écrite et motivée.

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, mise en page, structure) sont la propriété exclusive de Voyance Cosmic, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou représentation, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Nature des services

Voyance Cosmic propose des prestations de guidance spirituelle, de voyance intuitive et d’écoute énergétique à distance, par téléphone ou par échange numérique.

Ces services sont réservés aux personnes majeures (18 ans et plus) et n’ont pas vocation à remplacer un suivi médical, psychologique, juridique ou financier.
Les prestations sont fournies à titre de soutien personnel, sans garantie de résultat.

5. Tarifs et conditions de paiement

Les prestations proposées sur ce site sont :

Payables à l’avance via carte bancaire ou tout autre moyen sécurisé
Ou accessibles via un appel vers un numéro de service à valeur ajoutée (SVA), facturé à la minute, conformément à la réglementation en vigueur

Les prix sont clairement indiqués avant chaque consultation.
Les Conditions Générales de Vente (CGV) sont accessibles ici : [Lien vers la page CGV]

6. Données personnelles & confidentialité

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD (Règlement UE 2016/679), Voyance Cosmic s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées.

Pour en savoir plus ou exercer vos droits, consultez la page dédiée : [Lien vers la politique de confidentialité]

7. Responsabilité

Voyance Cosmic décline toute responsabilité :

En cas d’inexactitude ou erreur involontaire sur le contenu du site
Pour l’interprétation personnelle faite des réponses reçues lors d’une consultation
En cas de dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté

Les consultations proposées n’engagent que la responsabilité du consultant, et ne peuvent être assimilées à une forme de prescription, de diagnostic ou de décision contraignante.

8. Droit applicable

Le présent site et ses contenus sont soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise, sauf disposition légale contraire.